ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE(ACCA) DE CAUNETTES EN VAL
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 20 ansObjet de l'association
EN APPLICATION DES ARTICLES L.422.2Â L 422.26 ET R 222.1 Â R 222.79 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT RELATIFS Â L'ORGANISATION DES ASSOCIATIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES DE CHASSE AGR~MJMJ~ES, IL EST FORME DANS LA COMMUNE DE CAUNETTES EN VAL UNE ACCA D
Adresse du siège
MAIRIE
Adresse non précisée
11220 Caunettes-en-Val
Adresse de gestion
MAIRIE
11220 CAUNETTES EN VAL
Date de création
31 octobre 2006
Dernière déclaration
1 mars 2019
Numéro RNA
W111000840
Ancien ID
0111010918