ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TROUVANS
ACCA DE TROUVANS
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 54 ansObjet de l'association
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse
Adresse du siège
mairie
Adresse non précisée
25680 Trouvans
Adresse de gestion
mairie
25680 TROUVANS
Date de création
30 septembre 1972
Dernière déclaration
10 septembre 2014
Date de publication
10 octobre 1972
Numéro RNA
W251004122
Ancien ID
0251006154