ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE AUDEUX- CHAMPVANS LES MOULINS-NOIRONTE
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE A
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 51 ansObjet de l'association
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres
Adresse du siège
Mairie
1 Grande Rue
25170 Noironte
Adresse de gestion
7 RUE DU CHARMOT
25170 AUDEUX
Date de création
23 septembre 1975
Dernière déclaration
9 juin 2015
Date de publication
7 octobre 1975
Date de dissolution
13 décembre 2014
Numéro RNA
W251004472
Ancien ID
0251007153