ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MORNANS
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 57 ansObjet de l'association
Elle a pour but dans le cadre du code de l'environnement et du Code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducationn cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse...
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
26460 Mornans
Adresse de gestion
Mairie
26460 MORNANS
Date de création
26 juin 1969
Dernière déclaration
19 juillet 2024
Date de publication
1 juillet 1901
Numéro RNA
W261000647
Ancien ID
0261000642