ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUSSET LES VIGNES DITE A.C.C.A LA GARENNE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 51 ansObjet de l'association
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELLOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE.
Adresse du siège
mairie
Adresse non précisée
26770 Rousset-les-Vignes
Adresse de gestion
QUARTIER LES MERLETS
26770 ROUSSET LES VIGNES
Date de création
19 septembre 1975
Dernière déclaration
25 mai 2016
Date de publication
4 octobre 1975
Date de dissolution
4 mars 2016
Numéro RNA
W262000414
Ancien ID
0262000405