SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA CEVENOLE
SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA CEVE...
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 61 ansObjet de l'association
art 16 locataires habitant la commune en résidence principale art 23 b invités 4 invitations par jour et par battue ce quota ne devra pas être dépassé sans en informer au préalable le président à titre exceptionnel ; les invitations seront délivrées toute la saison de chasse : art 31 le chasseur résidant sur la commune qui n'est pas inscrit sur un carnet de battue pourra obtenir s'il le souhaite un bracelet de cerfs biches ou daguets pour la chasse à l'approche ou à l'affût ; les autres bracelets seront partagés aux équipes de battue
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
30530 Chamborigaud
Date de création
20 février 1965
Dernière déclaration
16 septembre 2019
Date de publication
18 mars 1965
Numéro RNA
W301000105
Ancien ID
0301001503