COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMMUNE DE BAGARD
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA COMM
Jeunesse et éducation populaireDissoute🕐 Créée il y a 36 ansObjet de l'association
Solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale, à l'égard de tout agent communal titulaire ou non, en cas d' évenement le justifiant. Cette mission peut être étendue
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
30140 Bagard
Adresse de gestion
MAIRIE
30140 BAGARD
Date de création
17 décembre 1990
Dernière déclaration
11 avril 2011
Date de publication
9 janvier 1991
Date de dissolution
23 mars 2011
Numéro RNA
W301000579
Ancien ID
539 A5