ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BREVANS
ACCA DE BREVANS
Chasse et pêcheDissoute🕐 Créée il y a 58 ansObjet de l'association
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu
Adresse du siège
mairie
5 PL Louise et Benjamin Constant
39100 Brevans
Adresse de gestion
47 BIS GRANDE RUE
39100 VILLETTE-LES-DOLE
Date de création
27 décembre 1968
Dernière déclaration
11 août 2015
Date de publication
12 février 1969
Date de dissolution
23 mai 2015
Numéro RNA
W391000476
Ancien ID
56