ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE CHATEAUBRIANT
ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE C
Sports et activités physiquesActive🕐 Créée il y a 46 ansObjet de l'association
l'organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose ; elle s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité ; les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture ; ils sont transmis à ce ministre et entrent en vigueur, s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois ; l'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décret n°97-456 du 5 mai 1997 modifié
Adresse du siège
La metairie neuve
44110 Châteaubriant
Adresse de gestion
LA METAIRIE NEUVE
44110 CHATEAUBRIANT
Date de création
31 mars 1980
Dernière déclaration
5 décembre 2024
Date de publication
18 avril 1980
Numéro RNA
W441007636
Ancien ID
0441001056
Observation
Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2007-06-30