ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BORVILLE

ACCA DE BORVILLE

Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 54 ans

Objet de l'association

Dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique.

Adresse du siège

Mairie

Adresse non précisée

54290 Borville

Adresse de gestion

Mairie

54290 BORVILLE

Date de création

30 octobre 1972

Dernière déclaration

9 septembre 2020

Date de publication

11 novembre 1972

Numéro RNA

W542000164

Ancien ID

0542001218

Observation

reprise auto => date publication création au JO à vérifier