ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE L'ILE AUX MOINES

ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CA...

Éducation et formationActive🕐 Créée il y a 75 ans

Objet de l'association

dans le respect du droit Français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du Comité National de l'Enseignement Catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Adresse du siège

Adresse non précisée

56780 Île-aux-Moines

Date de création

1 octobre 1951

Dernière déclaration

1 février 2018

Date de publication

20 octobre 1951

Numéro RNA

W563007094

Ancien ID

0563300984

Observation

Reprise => date ag=0000-00-00