ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DU DÉPARTEMENT DE HAUTE SAÔNE (APEL DÉPARTEMENTALE DE HAUTE-SAÔNE)
APEL
Éducation et formationDissoute🕐 Créée il y a 41 ansObjet de l'association
favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; représenter les familles et l'ensemble des associations membres auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement à l'égard des tiers ; étudier toutes q
Adresse du siège
Bouhay d'Aval
70300 Froideconche
Adresse de gestion
APEL ACADEMIQUE
20 RUE MEGEVAND
25000 BESANCON
Date de création
11 février 1985
Dernière déclaration
25 février 2015
Date de publication
27 février 1985
Date de dissolution
7 janvier 2015
Numéro RNA
W701000282
Ancien ID
0701001717