ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D'ARPENANS
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Chasse et pêcheActive🕐 Créée il y a 54 ansObjet de l'association
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes ; elle est coordonée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ; elle collabore avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire ; elle participe à la représentation et à la défense des intérêts de chasseurs
Adresse du siège
Mairie
Adresse non précisée
70200 Arpenans
Adresse de gestion
Mairie
70200 ARPENANS
Date de création
17 juin 1972
Dernière déclaration
22 mai 2015
Date de publication
16 juillet 1972
Numéro RNA
W701000495
Ancien ID
0701000930