ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS.

ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE ...

Activités économiques (restauration)Active🕐 Créée il y a 22 ans

Objet de l'association

veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.

Adresse du siège

Adresse non précisée

89160 Sennevoy-le-Bas

Date de création

25 février 2004

Dernière déclaration

25 février 2004

Date de publication

1 janvier 2004

Numéro RNA

W892005553

Ancien ID

2452