ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE LA COMMUNE DE SENNEVOY-LE-BAS.
ETHIQUE ET CLARTE DU PATRIMOINE DE ...
Activités économiques (restauration)Active🕐 Créée il y a 22 ansObjet de l'association
veiller à l'application de la législation en vigueur relative à l'entretien de tous les biens actuels et à venir de la commune de Sennevoy-le-Bas, ainsi qu'à la conservation en bon état de tout le patrimoine qui existe et qui est mis sous la protection du 1er magistrat de la commune et de ses adjoints.
Adresse du siège
Adresse non précisée
89160 Sennevoy-le-Bas
Date de création
25 février 2004
Dernière déclaration
25 février 2004
Date de publication
1 janvier 2004
Numéro RNA
W892005553
Ancien ID
2452