ASSOCIATION CALEDONIENNE POUR LA PROMOTION DE L'APNEE DANS LE NORD

ACPAN

Sports de balle et mécaniquesDissoute🕐 Créée il y a 16 ans

Objet de l'association

La pratique de l'apnée et des activités des différentes commissions de la FFESSM; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conversation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée libre et en scaphandre (textes régissant les normes de sécurités et de pratique en vigueur).; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.

Adresse du siège

Adresse non précisée

98831 Touho

Date de création

24 juin 2010

Dernière déclaration

2 juin 2023

Date de dissolution

9 mars 2023

Numéro RNA

W9N3000903