ASSOCIATION CALEDONIENNE POUR LA PROMOTION DE L'APNEE DANS LE NORD
ACPAN
Sports de balle et mécaniquesDissoute🕐 Créée il y a 16 ansObjet de l'association
La pratique de l'apnée et des activités des différentes commissions de la FFESSM; elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conversation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée libre et en scaphandre (textes régissant les normes de sécurités et de pratique en vigueur).; elle est affiliée à la Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée.
Adresse du siège
Adresse non précisée
98831 Touho
Date de création
24 juin 2010
Dernière déclaration
2 juin 2023
Date de dissolution
9 mars 2023
Numéro RNA
W9N3000903